1. Éditeur du Site et de l'Application

Le site web mesurechassis.com ainsi que l'application mobile Mesure Châssis sont édités et gérés par :

• Fondateur & Responsable de publication : Michel Pezzuto
• Localisation : Sombreffe, Belgique
• E-mail de contact : info@mesurechassis.com
• Projet technologique : Propulsé par la structure Ulysse

2. Hébergement

Le site internet et les infrastructures web sont hébergés par :

• Hébergeur : Easyhost / Webhosting Belgium
• Site web : www.easyhost.be

3. Propriété Intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site et l'application Mesure Châssis (textes, logos, graphismes, interfaces, code source, concepts de prise de cotes et l'architecture Ulysse) est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle et au droit d'auteur.

Toute reproduction, distribution ou modification sans l'accord écrit préalable de Michel Pezzuto est strictement interdite.

4. Limites de Responsabilité

L'application Mesure Châssis est un outil d'aide à la prise de cote et à la préparation de devis sur chantier. Bien que l'outil calcule automatiquement les dimensions et paramètres, l'artisan ou l'utilisateur demeure seul responsable de la vérification finale des mesures avant toute commande de fabrication.

5. Droit Applicable & Juridiction

Les présentes mentions légales sont soumises au droit belge. En cas de litige, seuls les tribunaux de l'arrondissement judiciaire de Namur (Belgique) seront compétents.